Conditions Générales de Vente

1/ OBJET

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « C.G.V. ») s’appliquent aux relations entre, d’une part, le Client (le « Client ») agissant soit à titre individuel, soit pour le compte d’une société et, d’autre part, l’établissement CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF, Société à responsabilité limitée à associé unique au capital de 8 000 €, ayant son siège social route des eaux 35500 Vitré, RCS Rennes n° 432 530 657.

Les présentes C.G.V. définissent les termes et conditions de la commande et de l’achat des produits figurant dans le catalogue de la boutique en ligne (« Acheter »), accessible sur le site Internet www.brunolederf.fr.

Chaque produit proposé sur le Site fait l’objet d’une présentation indiquant sa dénomination, sa composition et son prix.

Les photographies et informations des produits présentées sur le site ne sont pas contractuelles. En cas de divergence entre ces photographies et informations et le ou les Produit(s) choisis par le Client, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF ne saurait en être tenue pour responsable.

La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF se réserve le droit de modifier la composition des produits en fonction des aléas liés aux approvisionnements de matières premières et/ou en vertu du principe de précaution.

Tous les produits, retirés par le client dans un point de vente, sont prêts à déguster, après remise en température pour certains produits. Les produits contenant du chocolat doivent être stockés à l’abri de la lumière dans leur emballage d’origine. La température optimale pour le stockage est d’environ 17°C.

2/ APPLICATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE

2.1. Les présentes C.G.V sont portées à la connaissance du Client pour lui permettre de passer commande.

2.2. Le fait pour le Client de remplir le bon de commande figurant sur le Site et de confirmer la commande vaut acceptation pleine et entière des présentes C.G.V, lesquelles seront seules applicables au contrat qui suit. La confirmation de la commande saisie en ligne suppose que le Client jouisse de la pleine capacité juridique de contracter, et emporte son adhésion sans réserve aux présentes C.G.V.

2.3. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF se réserve le droit de modifier en tout ou en partie et à tout moment les présentes C.G.V.

3/ PROCESSUS DE COMMANDE ET CONFIRMATION

3.1. Nom d’utilisateur et mot de passe

Lors de la première commande, un nom d’utilisateur et un mot de passe sont choisis par le Client. Le nom d’utilisateur et le mot de passe valent preuve de l’identité du Client et l’engagent sur toute commande passée par lui.

Le Client est seul responsable de son identifiant et de son mot de passe et supportera seul les conséquences qui pourraient résulter de toutes utilisations par des tiers qui auraient eu connaissance de ceux-ci, à moins qu’il ne démontre que la connaissance de cet identifiant et de ce mot de passe résulte d’une faute de la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF.

En cas d’oubli de son mot de passe ou de son identifiant, le Client dispose sur le Site d’une fonction lui permettant de retrouver son identifiant et de choisir un nouveau mot de passe.

3.2 Commandes

3.2.1 Le client s’engage à remplir le bon de commande avec précision. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF ne pourra être tenue responsable de l’impossibilité de livrer le destinataire ou d’un éventuel retour à la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF dans le cas d’une commande avec expédition. Si le client souhaite faire ré-acheminer le colis à une autre adresse, celui-ci devra prendre en charge les frais supplémentaires.

3.2.2. Les marchandises présentées sur notre site de la boutique en ligne ne peuvent en aucun cas faire l’objet de demande de modifications de leur composition ou de leur présentation.

3.2.3. Le client s’interdit de revendre les produits, sa commande étant obligatoirement destinée à un usage personnel ou à l’usage personnel de la personne à laquelle l’envoi est destiné.

3.2.4. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF confirmera la commande et son règlement :

· Sur le Site, à la suite du paiement

· Par courrier électronique, à l’adresse email indiquée par le Client

3.2.5. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF se réserve le droit de refuser une commande en cas de manquement du client à l’une de ses obligations, et plus généralement, de refuser toute commande présentant un caractère anormal ou incomplet pour quelque raison que ce soit. La commande n’est définitive qu’après confirmation par La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF confirmera l’acceptation de la commande à l’utilisateur par, ou, le cas échéant, son refus dans les 48 heures ouvrables suivant la saisie de la commande sur Internet par le client.

4 /MODIFICATION – ANNULATION – RETRACTATION

4.1. Modification – Annulation

Les commandes sont fermes, définitives et non susceptibles de modification, ni d’annulation.

4.2. Rétractation

Les dispositions de l’article L.121-16 du Code de la consommation prévoient que le Client dispose d’un délai de rétractation de sept jours ouvrables à compter de la réception du Produit.

Compte tenu de la nature des Produits proposés à la vente sur le Site (produits périssables, agroalimentaires), ces dispositions n’ont pas vocation à s’appliquer dans le cadre des présentes C.G.V.

5/ PRIX ET CONDITIONS DE REGLEMENT

5.1. Les prix des produits sont nets et TTC, en euros. La livraison fait l’objet d’un supplément. Les prix sont garantis dans la limite des stocks disponibles et sous réserve de modification du taux de TVA. Le taux de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la commande. Les prix affichés sur le Site sont susceptibles d’être révisés en fonction du cours des produits saisonniers et des conditions économiques.

5.2. Les Clients personnes physiques ou morales devront obligatoirement régler le montant de leur commande en ligne. Le règlement des produits se fait uniquement par carte bancaire VISA, MASTERCARD, en ligne depuis le web, par le système de paiement sécurisé PAYBOX, en euros. Il utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer), de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Le Client accepte d’être débité du montant total dû au moment de la commande.

Le Client s’engage à utiliser personnellement la carte bancaire dont il est titulaire. En cas d’utilisation frauduleuse, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF ne pourra pas voir sa responsabilité engagée. A défaut de provision bancaire, la commande sera automatiquement annulée. La validation du paiement par carte bancaire est immédiate. Aucun envoi ne sera fait sans la validation du paiement.

5.3. Pour être enregistrée, la commande doit être réglée dans son intégralité. Les commandes non réglées ne peuvent être livrées.

5.4. Les frais de livraison sont facturés en supplément du prix des marchandises. Les tarifs de livraison dépendent du lieu de destination, du poids et du volume du colis. Ils sont exprimés en TTC.

6/ RUPTURE DE STOCKS

6.1. Les produits vendus sur le Site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Un produit devenu indisponible sera, dans les plus brefs délais, retiré du catalogue de produits en ligne.

6.2. Toutefois, en cas de rupture de stock, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF prendra contact avec le Client par téléphone ou par e-mail dans les meilleurs délais afin de convenir avec lui :

de décaler la livraison en attendant le réapprovisionnement de ce produit, lorsque cela est possible
de remplacer le produit par un autre équivalent en qualité et prix

6.3. Les produits de la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF sont fabriqués de façon artisanale et sont disponibles en quantités limitées. A toutes fins utiles, il est important de noter que les commandes passées durant les périodes de fêtes (Fêtes de fin d’année notamment) pourront entraîner des risques de rupture de stocks plus importants comparativement à celles effectuées pendant les autres périodes de l’année.

7/ EXPEDITION DES PRODUITS

7.1 Livraison/expédition

7.1.1. Les colis sont préparés et conditionnés par la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF dans un emballage fermé et adapté, résistant, de manière à ce que le contenu ne subisse pas de chocs durant le transport.

7.1.2. Le client est responsable des indications qu’il a dûment remplies lors de sa commande (Adresse complète, étage, code porte, téléphone..). La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF ne pourra être tenue responsable d’un retour de livraison pour non délivrance du colis suite à de mauvaises indications. Si le colis devait nous être retourné du à ce genre de problème, la re-livraison sera facturée en totalité au client. ATTENTION : les commandes indiquant une adresse en boîte postale ne pourront être prises en compte.

7.1.3. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF s’engage après confirmation du paiement, à traiter et acheminer la dite commande jusqu’à la destination notifiée, selon la procédure et le transport qu’elle aura déterminé. Les commandes reçues via internet, après acceptation du paiement par le centre de carte bancaire et sa réception effective par la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF, sont préparées et expédiées dans les 48 heures. Toutefois, en période de forte activité (Fêtes de fin d’année, St Valentin, Pâques,….), les délais ne pourront pas forcément être garantis.

7.1.4 En cas d’absence du destinataire, un avis de passage sera déposé dans la boîte aux lettres de ce dernier. Le colis sera donc à retirer au plus tôt à l’adresse indiquée. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF ne pourra être en aucun cas tenu responsable d’une éventuelle détérioration des produits du fait de leur retrait tardif auprès de La Poste.

7.1.5. Soucieux de vous servir nos chocolats dans les meilleures conditions, les commandes seront expédiées uniquement les lundi, mardi, mercredi, jeudi et vendredi afin d’éviter tout stockage dans des entrepôts ou autres lieux non prescrits pour la bonne conservation de ceux-ci.

7.1.6. Nous ne pourrons en aucun cas être tenus pour responsables des détériorations pouvant survenir aux produits si le colis a été ouvert pendant son acheminement, ni en cas d’absence du destinataire lors du dépôt du colis.

7.1.7. Si le produit, sous la responsabilité du transporteur, n’a pas été livré, pour toute autre cause liée aux douanes, grèves ou dégâts ou toute autre cause de force majeure telle que définie par les tribunaux, la vente pourra alors être résolue et le Client pourra obtenir restitution de son prix à l’exclusion de tout autre indemnité ou dommages et intérêts.

8/ RÉCLAMATIONS ET REMBOURSEMENT

8.1. Le Client devra s’assurer de la conformité de sa commande à la livraison. Toute réclamation devra, pour être prise en compte, intervenir au moment de la livraison ou du retrait. En cas de non-conformité ou vice apparent des Produits ou de Produits manquants, le Client devra faire état de réserves précises, datées et signées sur le bon de livraison ou de retrait. Dans ce cas, le Client pourra obtenir le remplacement gratuit ou la restitution d’un avoir à son profit, à l’exclusion de toute autre indemnité ou dommages et intérêts. Pour des raisons d’hygiène et de sécurité alimentaire, les denrées périssables ne seront ni reprises, ni échangées.

Toutes réclamations concernant le transport devra être effectué le jour de la livraison uniquement par mail sur la page de contact du site ou sur atelier-bruno-le-derf@orange.fr

8.2. Toute réclamation ou contestation concernant la facturation ne pourra être prise en compte que dans les 8 jours à compter de la date de réception de la facture. Pour toute difficulté ou information complémentaire, n’hésitez pas à contacter le service vente à distance de la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF

· Par voie postale, à l’adresse : CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF – Routes des Eaux – 35500 VITRE

8.3. Tout remboursement ou avoir intervient dans un délai maximum de 21 jours. Un e-mail est alors envoyé au Client pour l’avertir de la réalisation de celui-ci.

9/ RESPONSABILITE

9.1. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF garantit au Client que les produits sont fabriqués et emballés selon des règles de qualité strictes, et conservés conformément aux normes en vigueur en France. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF est tenue de la garantie légale des vices cachés sur les produits vendus. A la condition que l’acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences. Si l’acheteur s’adresse aux Tribunaux, il doit le faire dans un « bref délai » à compter de la découverte du défaut caché (article 1648 du Code civil). Sauf preuve d’une faute de sa part, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF ne peut être tenue pour responsable de tous dommages qui pourraient résulter de l’utilisation du réseau Internet, tel que, notamment, perte de données, intrusion, virus, suspension du service, utilisation frauduleuse de carte bancaire.

9.2. Par ailleurs, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF ne peut pas voir sa responsabilité engagée pour tous dommages directs ou indirects causés par la faute du Client, notamment la consommation des Produits au-delà de la date limite indiquée sur leur emballage.

10/ FORCE MAJEURE

La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF pourrait se dégager de ses obligations ou en suspendre l’exécution si elle se trouvait dans l’impossibilité de les assumer à la suite d’un cas de force majeure (guerre, émeute, manifestations, conditions climatiques exceptionnelles, sinistre affectant les installations de ses établissements…), sans que cela donne lieu à une quelconque compensation.

11/ PROTECTION DES MINEURS

Conformément aux dispositions de l’article L. 3342-1 du Code de la santé publique, la vente d’alcool à des mineurs de moins de seize ans est interdite. Par conséquent, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF décline toute responsabilité à ce sujet pour toute commande passée par un mineur de moins de seize ans.

12/ PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

12.1. Tous les éléments du Site (photographies, illustrations, pictogrammes, et descriptifs, logo, marque) sont et restent la propriété intellectuelle et exclusive de la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF.

12.2. La reproduction, la représentation, l’exploitation, la rediffusion, ou l’utilisation à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du Site qu’ils soient logiciels, visuels ou sonores, sont soumis à l’autorisation expresse et préalable de la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF, titulaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle.

13/ INFORMATIQUE ET LIBERTE

Les informations collectées sur le Site feront l’objet d’un traitement informatisé, à des fins de gestion et de traitement des commandes ainsi que de prospection commerciale. Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition sur ses données personnelles. Ces droits peuvent être exercés en s’adressant à :

CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF – Routes des Eaux – 35500 VITRE.

14/ MODIFICATIONS

La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF se réserve le droit de pouvoir modifier ses Conditions Générales de Vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

15/ DROIT APPLICABLE – LITIGES

Les présentes Conditions Générales ainsi que toutes les opérations qui y sont visées sont soumises au droit français. En cas de litige, le Client s’adressera à la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF pour trouver une solution amiable. A défaut, l’affaire sera portée devant les juridictions compétentes de Vitré. L’abus d’alcool est dangereux pour la santé, à consommer avec modération.

TRANSPORT ET DELAIS D’EXPEDITION

1/ LIVRAISON EN FRANCE METROPOLITAINE

La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF vous propose un service en ligne vers la France métropolitaine. Les colis sont acheminés par Colissimo suivi de la Poste (délai de livraison généralement constaté : 48 heures hors dimanche et jours fériés). Toutefois, nous nous réservons la possibilité d’utiliser tout autre moyen de transport, à notre convenance, qui nous semblerait mieux convenir à votre commande. Le produit sera livré à l’adresse indiquée dans un délai de 48 heures ouvrables en France métropolitaine, dès que la commande aura été consultée, sauf si la paiement n’est pas effectué. Les commandes sont traitées dans les plus brefs délais : au plus tard, dans les 2 jours ouvrés qui suivent la confirmation de commande.

Toutefois, en période de forte activité (Fêtes de fin d’année, St Valentin, Pâques,….), les délais ne pourront pas forcément être garantis. Nous vous conseillons d’anticiper la commande et de ne pas commander juste 48H avant la livraison attendue du colis. Si le destinataire est absent, un avis de passage sera remis par le transporteur. La CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF n’est pas responsable de la non-distribution dû à l’absence du destinataire. En cas de retrait tardif du produit, la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF se déculpabilise de sa détérioration. Ces délais sont donnés à titre indicatif. Nous avertissons nos clients que pour les destinations lointaines (entre 3 et 5 jours de livraison) et malgré les emballages spéciaux utilisés pendant les saisons chaudes les chocolats artisanaux voyageront mieux pendant les saisons froides de l’année.

PRECISIONS :

– Lors de la préparation de la commande, les produits sont emballés avec un soin particulier afin que les colis arrivent en parfait état. Pas de livraison en juillet et Aout et en cas de fortes chaleurs mettant en péril la livraison, on se réserve le droit de remporter ou d’annuler la commande.

– Etant tributaire de La Poste pour l’acheminement des colis, nous déclinons toutes responsabilités en cas de délais non respectés.

COLISSIMO : LIVRAISON EN 48H (DELAI INDICATIF EN JOURS OUVRABLES POUR LES ENVOIS EN FRANCE METROPOLITAINE)

AU DOMICILE SANS SIGNATURE ; HORS DOMICILE (BUREAU DE POSTE)

CONFIRMATION DE LA COMMANDE JOUR D’ENVOI MAXIMUM JOUR DE RECEPTION MAXIMUM

Samedi / Dimanche / Lundi : avant 16h00
Mardi : avant 16h00
Mercredi : avant 16h00
Jeudi : avant 16h00
Vendredi : avant 16h00

2/ LIVRAISON A L’INTERNATIONAL

Pour toute expédition hors de France, vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact. Les délais varient et peuvent être fournis sur demande. Les délais de livraison pourront être prolongés arbitrairement par la CHOCOLATERIE BRUNO LE DERF pour garantir la qualité du produit et de la prestation notamment en cas de forte chaleur pour les commandes portant en tout ou partie sur du chocolat. Le client sera alors prévenu par courriel le jour de la livraison de sa commande au transporteur. Les délais de livraison varient en fonction du pays d’acheminement et des procédures de dédouanement. Ils sont donnés à titre indicatif. Aucun dédommagement ne pourra être demandé en cas d’un éventuel retard de livraison. Pour les livraisons hors Union Européenne, le destinataire s’engage à régler toutes les taxes dues à l’importation de produits et réclamées lors de la livraison des colis, telles que les droits de douanes, la taxe sur la valeur ajoutée, et les autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande.

– OUTRE-MER => COLISSIMO ACCESS OUTRE-MER (Livraison Boîte aux lettres) ou EXPERT

OUTRE-MER (Livraison contre signature du destinataire)

Délai indicatif de livraison : J+5 à J+7

– INTERNATIONAL => COLISSIMO EXPERT INTERNATIONAL (Livraison contre signature du

destinataire)

Délai indicatif de livraison : J+3 à J+8, en fonction du Zoning établi par LA POSTE.

– Belgique => COLISSIMO, en 48h (livraison domicile sans signature ; hors domicile)